Mentions légales

Éditeur du site 

Le présent site est édité par KEEF, EI : SARL, SAS, EI, association…] au capital de [montant] €.
SIRET : [numéro SIRET] – RCS [ville] – TVA intracommunautaire : [numéro]
Siège social : [adresse complète]
Téléphone : [numéro] – E-mail : [adresse e-mail]

Directeur de la publication

[Prénom NOM], [fonction].

Hébergeur

OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France. RCS Lille Métropole 424 761 419. ovhcloud.com

Conception et réalisation du site

[Nom de l’agence ou du prestataire], [site web].

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus de ce site (textes, images, logos, vidéos, structure) est protégé par le droit d’auteur et reste la propriété de [Raison sociale], sauf mention contraire. Toute reproduction, même partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

Données personnelles

Les informations recueillies via le formulaire de contact (nom, adresse e-mail, message) sont utilisées uniquement pour répondre à votre demande. Le responsable du traitement est [Raison sociale]. Les données sont conservées [durée de conservation, par exemple 3 ans] puis supprimées.

Conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, d’opposition et de portabilité de vos données. Pour l’exercer, écrivez à [adresse e-mail de contact]. Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr).

Cookies

Ce site utilise des cookies. Vous pouvez accepter, refuser ou personnaliser leur usage à tout moment via le bandeau de gestion des cookies. [Précisez les cookies utilisés : mesure d’audience, réseaux sociaux, etc.]

Responsabilité

[Raison sociale] s’efforce de fournir des informations exactes et à jour, mais ne peut garantir l’absence d’erreurs ou d’omissions. Les liens vers des sites externes n’engagent pas sa responsabilité quant à leur contenu.

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront compétents.

Dernière mise à jour : [date].

Défiler vers le haut